Conditions d'utilisation

Voici les conditions sous lesquelles vous utilisez Art Kelen — en tant que collectionneur, artiste, ou membre du Cercle. Elles sont rédigées pour être lisibles plutôt qu'impénétrables, mais elles n'en restent pas moins un contrat entre vous et nous, régi par le droit français.

Art Kelen est une plateforme culturelle exploitée par Daffa Konaté en tant qu'entreprise individuelle enregistrée en France. La plateforme existe pour relier artistes, collectionneurs et professionnels culturels autour de l'art africain contemporain. Elle est composée d'une place de marché où des artistes indépendants vendent leurs œuvres, du Cercle — une communauté de membres — et de services de conseil dirigés par Daffa.

En utilisant Art Kelen à l'un de ces titres, vous acceptez ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, le service ne vous est pas disponible.

Vous devez avoir au moins dix-huit ans pour créer un compte, passer une commande ou mettre en vente une œuvre. Nous ne collectons sciemment aucune donnée auprès de personnes en-deçà de cet âge, et si nous découvrons qu'un compte a été créé en violation de cette règle, nous le fermons. Vous êtes responsable de la sécurité de vos identifiants et de toute activité sous votre compte. Si vous soupçonnez que votre compte a été utilisé par quelqu'un d'autre, écrivez-nous et nous le sécuriserons.

Nous pouvons suspendre ou fermer un compte qui viole ces conditions, la loi, ou les droits d'autrui. Quand nous le faisons, nous expliquons pourquoi, et nous supprimons les données personnelles selon les mêmes termes que ceux fixés dans notre politique de confidentialité.

La place de marché est l'endroit où les artistes indépendants présentent et vendent leurs œuvres. Lorsque vous achetez une œuvre, vous l'achetez à l'artiste, pas à Art Kelen. Nous agissons en tant qu'intermédiaire : nous hébergeons l'annonce, encaissons le paiement pour le compte de l'artiste, et lui versons les fonds une fois l'œuvre livrée. Nous prélevons une commission de dix pour cent sur chaque vente pour faire fonctionner la plateforme.

Cela signifie que le contrat de vente est conclu entre vous et l'artiste. Nous sommes responsables de la plateforme elle-même — qu'elle fonctionne, que le système de paiement soit sécurisé, que les annonces reflètent ce que les artistes soumettent — mais nous ne sommes pas le vendeur légal des œuvres elles-mêmes.

Lorsque vous passez une commande, le paiement est traité par Stripe sous ses propres conditions. Les fonds sont conservés sous séquestre jusqu'à ce que l'artiste expédie l'œuvre et que le transporteur confirme la livraison. Nous suivons chaque envoi. Une fois la livraison confirmée, les fonds sont versés à l'artiste, déduction faite de notre commission, et la vente est conclue.

Les prix sont affichés dans la devise que vous avez sélectionnée, taxes applicables incluses lorsque requises. Les frais d'expédition sont calculés au paiement selon la destination et le transporteur utilisé par l'artiste. L'artiste est responsable de l'expédition de l'œuvre dans un état apte à la vente.

Le droit français de la consommation accorde aux acheteurs un droit de rétractation de quatorze jours sur la plupart des achats à distance. Ce droit ne s'applique pas aux œuvres d'art originales et uniques, qui relèvent de l'exception de l'article L221-28 du Code de la consommation en tant que biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Pour les éditions, tirages et autres œuvres reproductibles, vous disposez de quatorze jours à compter de la livraison pour vous rétracter, auquel cas vous renvoyez l'œuvre à l'artiste à vos frais et il vous rembourse le prix.

Les retours et remboursements pour les éditions sont gérés directement par l'artiste. Si une demande de rétractation reste sans réponse, écrivez-nous et nous interviendrons.

Le Cercle est notre communauté de membres. L'adhésion gratuite donne accès à une sélection de contenus éditoriaux et aux annonces d'événements. Les adhésions payantes débloquent un accès anticipé aux annonces, des événements réservés aux membres et d'autres avantages décrits sur la page du Cercle. Les adhésions payantes se renouvellent mensuellement jusqu'à ce que vous les annuliez.

Vous pouvez annuler à tout moment depuis votre compte, et l'annulation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Nous ne remboursons pas les mois partiels. Si un paiement échoue, nous tentons de le réessayer ; s'il continue d'échouer, nous rétrogradons votre compte vers l'adhésion gratuite sans préavis.

Daffa Konaté propose des services de conseil culturel et de commissariat — conception d'expositions, gestion de galerie, curation d'art d'intérieur, production d'événements — directement aux institutions et clients privés. Ces services sont commandés séparément de la plateforme, selon des conditions convenues avec chaque client. Toute mission de conseil est régie par le contrat signé avec le client, et non par ces conditions d'utilisation.

Si vous mettez en vente une œuvre sur Art Kelen, vous confirmez que vous en êtes l'auteur ou le titulaire légitime des droits, que vous avez le droit de la vendre, et que l'œuvre ne porte atteinte à aucun droit d'auteur, marque ou autre droit d'autrui. Vous confirmez que la description, les photographies et les informations d'édition sont exactes. Vous vous engagez à ne rien mettre en vente d'illégal, de haineux ou d'offensant.

Si nous recevons une plainte crédible selon laquelle une annonce porte atteinte aux droits d'autrui, nous la retirons pendant que nous enquêtons. Les violations répétées entraînent la fermeture du compte de l'artiste.

Nous faisons notre possible pour maintenir la plateforme opérationnelle et les données sécurisées, mais nous ne garantissons pas que le service sera ininterrompu ou exempt d'erreur. Nous ne sommes pas responsables des œuvres elles-mêmes — leur authenticité, leur état à l'arrivée, leur adéquation avec votre espace — celles-ci relèvent de la responsabilité de l'artiste. Nous sommes responsables de la plateforme elle-même, dans les limites fixées par le droit français, qui ne nous permet pas d'exclure la responsabilité de notre propre négligence grave ou faute intentionnelle, et ne nous permet pas de limiter vos droits légaux en tant que consommateur.

Ces conditions sont régies par le droit français. Tout litige en découlant, après tentative de résolution amiable de bonne foi, relève de la compétence des tribunaux de Paris — sous réserve de votre droit légal en tant que consommateur d'agir dans votre pays de résidence. En tant que consommateur, vous avez également le droit d'utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr et de soumettre des litiges à un médiateur de la consommation.

Pour toute question relative à ces conditions, écrivez à meetdaffa@art-kelen.com.